Le Cabrioul La ferme du clot
Présentation de la marque Le Cabrioul La ferme du clot
Déposée le 25 juin 2012 par monsieur Chabert Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Cabrioul La ferme du clot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Cabrioul La ferme du clot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929557.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cabrioul La ferme du clot est expirée depuis le 25 juin 2022.
Chabert Francois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46